Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CARRE BIO
M. DAVID MALAVAL

Numéro de dépôt :
4200803
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2025
LE CARRE BIO de DAVID MALAVAL

Présentation de la marque LE CARRE BIO

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par monsieur DAVID MALAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CARRE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur DAVID MALAVAL domicilié(e) 8 RUE FRANCOIS DE BOSQUET - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID MALAVAL domicilié(e) 8 RUE FRANCOIS DE BOSQUET - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

La marque LE CARRE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE BIO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

DAVID MALAVAL a également déposé les autres marques suivantes : TEMPLE BAR , MAS D'ALHEN , Charlie's Beer , CHARLIE'S BEER


M. DAVID MALAVAL - 8 RUE FRANCOIS DE BOSQUET - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


M. DAVID MALAVAL - 8 RUE FRANCOIS DE BOSQUET - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.